Imágenes de páginas
PDF
EPUB

Observation.-Rentrent ici tous les outils et instruments non spécialement dénommés, sans distinction de travail.

Haches, forces, croissants..

Vis rentrant sous le No. 30 (c) 2..

4. Ouvrages de fer ou d'acier, de fil de fer ou de tôle, étamés, zingués (articles de ferblanterie et de fil de fer étamé), méme en combinaison avec d'autres matières communes

[merged small][ocr errors][ocr errors]
[ocr errors]

Tous les ouvrages, polis, laqués, émaillés (à l'exception des ustensiles de ménage émaillés) et bronzés, même en combinaison avec d'autres matières communes

Ustensiles de ménage en tôle, émaillés

(d.) Ouvrages de fonte ou de quelque composition imitant la fonte-
1. Non limés, non peints, non émaillés, ni recouverts d'aucun
autre métal, ni d'aucune autre composition de métal, com-
binés ou non avec du bois ou du fer forgé ou laminé..

Observation.-La peinture destinée à empêcher la rouille
ne change pas la tarification de ces ouvrages.

2. Limés, peints (excepté la peinture destinée à empêcher la
rouille), émaillés, bronzés, recouverts de quelque autre métal
commun ou de quelque composition de métal, laqués, même
combinés avec des matières communes

* See Final Protocol, page 1087.

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]

36

(d.) Ouvrages de fonte, &c. (suite)-—

Limés, peints, &c., polis

Plomb et zinc

(a.) Demi-ouvrés, c'est-à-dire, en masses, saumons, barres, feuilles, et

fils

1. Plomb

2. Zinc

(b.) Ouvrages de plomb--

1. Balles, grenaille, baguettes pour assemblage de vitres, tuyaux et tous les autres ouvrages ordinaires, c'est-à-dire, pesant plus de 25 kilog.; caractères d'imprimerie

2. Tous les autres ouvrages, même combinés avec des matières communes, en tant qu'ils ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie)

[blocks in formation]
[ocr errors][merged small]
[blocks in formation]

32

2. Tous les autres ouvrages, même en combinaison avec des matières communes, en tant qu'ils ne rentient pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie).

Étain et métal Anglais (dit Britannia)

(a.) Demi-ouvrés, c'est-à-dire, en masses, saumons, plaques, barres, feuilles, fils; retailles et débris de vieux ouvrages

(b.) Ouvrages, même en combinaison avec des matières communes, en tant qu'ils ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie) —

33

Cuivre

1. Fondus, en objets ordinaires et grossiers

2. Fondus, en objets fins et légers; ouvrages en feuilles ou en fils, sans distinction

[ocr errors]
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][ocr errors]

(a.) Demi-ouvré, c'est-à-dire, en masses, saumons, plaques, barres,
feuilles, fils; retailles et débris de vieux ouvrages..

(b.) Ouvrages, même combinés avec des matières communes, en tant
qu'iis ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie)—
1. Fondus, en objets ordinaires et grossiers: cloches, clochettes,
mortiers, pilons, chandeliers, fers à repasser, moulins à
café, règles, poids, aunes, et autres mesures semblables,
monuments, croix tumulaires, ustensiles, &c.

2. Fondus, en objets fins et légers; ouvrages en feuilles ou en fils, sans distinction

[ocr errors]
[ocr errors]
[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]
[blocks in formation]

Laiton, tombac, et bronze

..

100 kilog.

12 00

(a). Demi-ouvrés, c'est-à-dire, en masses, saumons, plaques, barres, feuilles, fils; retailles et débris de vieux ouvrages.. (b.) Ouvrages, même en combinaison avec des matières communes, en tant qu'ils ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie)1. Fondus, en objets ordinaires et grossiers: cloches, clochettes, canons, mortiers, pilons; chandeliers, fers à repasser, moulins à café, règles, poids, aunes, et autres mesures semblables ; monuments, croix tumulaires, ustensiles, &c.

2. Fondus, en objets fins et légers; ouvrages en feuilles ou en
fils sans distinction

[ocr errors]

..

Nickel et alliages de nickel (argentan, packfong, alpacca)

(a.) Demi-ouvrés, c'est-à-dire, en masses, saumons, plaques, barres,
feuilles, fils; retailles et débris de vieux ouvrages..

(b.) Ouvrages, même combinés avec des matières communes, en tant
qu'ils ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie)-

1. Fondus, en objets ordinaires et grossiers

[ocr errors]

2. Fondus, en objets fins et légers; ouvrages en feuilles ou en fils sans distinction

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

335

[blocks in formation]

Observation.- Seront considérés comme ouvrages de
nickel les objets fabriqués de nickel pur ou d'al-
liages de nickel, tandis que les objets nickelés devront
être tarifés selon leurs autres qualités.

(b.) Ouvrages argentés de nickel et d'alliages de nickel (argenterie Chris-
tofle), et autres ouvrages argentés de métaux communs, tous ces
articles même combinés avec des matières communes, en tant qu'ils
ne rentrent pas dans le No. 61 (d) (quincaillerie)

[ocr errors]
[blocks in formation]

40

[blocks in formation]
[ocr errors]

65 00

IX.-Peaux et Cuirs, Caoutchouc, Gutta-percha, et Toile Cirée. (d.) Peaux et cuirs, tannés

1. Cuir à semelles; blankleder non laqué et cuirs de toute sorte
pour opankes

Déchets de cuir de toute sorte et cuir factice pour semelles fait
de ces déchets

2. Cuirs ordinaires: c'est-à-dire, tout cuir de couleur naturelle, de
même que le cuir noir (même ciré, grainé, tiré), de cheval, de
boeuf, et de veau, à l'exception des cuirs dénommés sous le
No. 31 (d) 1..

Tous les autres cuirs, même laqué et bronzé

(b.) Caoutchouc et gutta-percha, ouvrés

[ocr errors]
[ocr errors]

::

1. En feuilles et plaques minces ou en fils, sans combinaison avec d'autres matières 2. Tissus et autres étoffes enduites ou trempées de cacutchouc ou de gutta-percha, ou avec intercalation de couches de ces substances, tissus élastiques et bonneterie élastique, ainsi que tous les autres ouvrages de caoutchouc ou de gutta-percha, même combinés avec d'autres matières, excepté les vêtements et chaussures

[blocks in formation]
« AnteriorContinuar »