Collection des procès-verbaux des Assemblées-générales du Clergé de France depuis l'année 1560 jusqu'à présent: rédigés par ordre de matières, et réduits à ce qu'ils ont d'essentiel. Qui comprend les Assemblées de 1762, 1765, 1770, 1772 & 1775, Volumen8,Tema 2Desprez, 1778 |
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Affemblée Agents ainfi arrérages payés Arrêt auffi avoient avoit avons Bénéfices Benoît XIV bération Bureau Diocéfain c'eft c'eſt cefe claffe Clergé Commiffaires Commiffion compofé Comptable compte précédent Confeil conféquence confignés Curés décimes defdits Délibération de l'Affemblée denier vingt denier vingt-cinq dépenfe dépenſe Députés Dioc Diocefes Dioceſe Don-gratuit Eccléfiaftiques eſt étoient étoit Evêques faint fans féances fecond femblée fentiments feroit feulement fieur fix derniers mois fix mois foit fomme font fous fuivant fujet fur le compte impofitions jufte Jurifdiction l'Abbé l'Af l'Aff l'Arch l'Archev l'Archevêque l'Aſſemblée l'Eglife l'emprunt l'Ev l'Evêque l'impofition ladite Lazare Lecture Majefté Majeſté matiere impofable ment MESSEI MESSEIGNEURS n'eft Narbonne néceffaire Noyon obferver paffée Parlement d'Aix particulieres payés aux Rentiers penfions plufieurs portion congrue pouillé préfent Préfident premier Avril premiere propofer Province raifon rapport recette Receveur-Général Receveurs refpect Reims remboursements rentes au denier réponſe s'eft Syndic tion Toulouſe