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Conférence jusqu'à la semaine prochaine, afin de donner aux Délégués que l'on attend, l'occasion de prendre part aux travaux des comités à constituer.

Le Délégué de France (M. OUTREY) suggère que l'on imprime et distribue aux membres de la Conférence le travail préparé par les représentants des États-Unis, afin d'être en mesure de le discuter à la prochaine

séance.

Le Président répond, qu'avec l'approbation de la Conférence, les Délégués des États-Unis présenteront un simple exposé de leurs vues sur la question, qui sera distribué aux Délégués aussitôt que possible. Cette proposition n'ayant soulevé aucune objection, est adoptée. Le Délégué de la Grand-Bretagne (M. ARCHIBALD) demande s'il ne serait pas également convenable d'ajourner la Conférence jusqu'à ce que certains membres aient reçu les instructions qu'ils attendent de leurs gouvernements. Quant à lui, il n'a reçu que dernièrement sa nomination, et il attend de jour en jour des instructions de son gouvernement à ce sujet.

Le Délégué de Turquie (ARISTARCHI BEY) propose que la Conférence s'ajourne à huitaine, à une heur de l'après-midi.

La Conférence s'ajourne alors à mercredi le 12 janvier.
Le Président de la Conférence,

JOHN HAY.

Le Secrétaire de la Conférence,
THOMAS J. TURNER.

PROTOCOLE No. 2.

SÉANCE DU 12 JANVIER 1881.

Présidence de M. JOHN HAY.

La Conférence s'est réunie à 1 heure de l'après-midi.
Étaient présents:

MM. les Délégués

D'Allemagne: M. H. A. Schumacher.

De la République Argentine: Señor Don Julio Carrié.
D'Autriche Hongrie: Comte Bethlen.

De Belgique: Georges Neyt et M. Édouard Sève.

Du Chili: Señor Don Francisco de Solano Asta-Buruaga.

Du Danemark: M. Carl Steen Andersen de Bille.

D'Espagne: M. le dr. Rafael Cervera et M. le dr. Carlos Finlay.

Des États-Unis: M. le dr. James L. Cabell; M. le dr. Thomas J. Turner; M. J. Hubley Ashton, et M. James Lowndes.

De France: M. Maxime Outrey.

De la Grande-Bretagne: M. E. M. Archibald et M. le dr. Taché.
D'Haïti: M. Stephen Preston.

D'Italie M. le prince de Camporeale.

Du Mexique: Señor Don Ignacio Alvarado.

Des Pays-Bas: Jonkheer Rudolph de Pestel et M. le dr. F. J. van Leent.

Du Portugal: M. le vicomte das Nogueiras et M. le professeur José Joaquim da Silva Amado.

De Russie: M. Michel Bartholomei.

De Suède et Norvége: M. le comte Carl Lewenhaupt.

De Turquie: Grégoire Aristarchi-Bey.

Du Vénézuéla: Señor Don Simon Camacho.

Le Délégué Spécial de l'Espagne, Señor Don Rafael Cervera, Docteur en Médecine et Chirurgie, et le Délégué Spécial du Portugal, M. le professeur José Joaquim da Silva Amado, qui étaient absents à l'ouver ture de la Conférence, se présentent.

Le Président propose de nommer un Vice-Président.

Le Délégué de Turquie (ARISTARCHI-BEY) demande que le Président désigne le Vice-Président.

Cette motion est adoptée, et le Président nomme le Délégué de France (M. OUTREY) Vice-Président de la Conférence.

Le Délégué de Russie (M. BARTHOLOMEI) demande que les procèsverbaux de la Conférence soient rédigés et imprimés simultanément en anglais et en français. Adopté.

Le Délégué de Suède et Norvége (le comte LEWENHAUPT) fait observer qu'il est maintenant nécessaire d'avoir un Secrétaire pour la langue française, et on décide qu'un comité de cinq Délégués, formé des cinq premiers ministres portés sur la liste officielle du Corps Diplomatique, publiée par le Département d'État, devra choisir ce Secrétaire.

Le comité, composé des ministres de Hawaï, d'Haïti, de Turquie, du Japon et de Suède et Norvége, se retire pour délibérer, et à son retour recommande à la Conférence comme Secrétaire pour la langue française RUSTEM EFFENDI, secrétaire de la Légation de Turquie.

Cette recommendation est acceptée.

En réponse à une question du Délégué de Turquie (ARISTARCHI-BEY), le Président dit qu'en votant, il sera toujours permis à un membre de la Conférence de demander un vote par pays, chaque pays représenté n'ayant droit qu'à un seul vote.

Sur la demande du Délégué de Turquie (ARISTARCHI-BEY), il est décidé que dans les deux protocoles, français et anglais, la liste des Délégués devra être arrangée par pays, d'après l'ordre alphabétique français. Les propositions des Délégués des États-Unis sont alors soumises à la Couférence par le dr. CABELL, qui s'exprime en ces termes: "Cette Conférence a été convoquée par le Président des États-Unis, en vertu de la déclaration du Congrès, formulée sur la recommandation du Conseil Sanitaire National. Il convient donc, qu'au nom de ce conseil, je vienne vous donner un aperçu de nos vues au sujet des questions dont il est fait mention dans le mémoire de l'honorable Secrétaire d'État, en date du 29 juillet 1880. A cet effet nous avons fait parvenir à chacun des membres de la Conférence un exposé des résultats auxquels nous espérons voir aboutir les travaux de la Conférence.

"C'est à dessein que nous nous sommes abstenus d'entrer dans des détails qu'une application efficace des mesures administratives aurait nécessités. Nous avons d'abord cru convenable de savoir si le système d'avertissements tel qu'il est indiqué dans notre programme conviendrait à la Conférence, avant de présenter à son examen des articles spéciaux ayant trait à des mesures pratiques d'administration. Ces mesures recevront, sans doute, en temps opportun, l'attention des autres membres de la délégation des États-Unis, qui pourront alors demander certaines concessions internationales avec plus d'autorité peut-être que leurs collègues médicaux.

"La déclaration du Congrès, en date du 14 mai 1880, en autorisant le Président à convoquer une Conférence Sanitaire Internationale des

puissances ayant juridiction sur des ports de mer exposés à l'infection de la fièvre jaune ou du choléra, avait seulement en vue l'élaboration d'un système international d'avertissements sur la condition sanitaire exacte des ports de mer et des localités dépendant des dites puissances. "L'honorable Secrétaire d'État donne succinctement dans son mémorandum, les raisons qui ont décidé le Congrès des États-Unis à s'abstenir de toucher à la question si vaste des mesures sanitaires à prendre par chaque pays, d'après ses propres lois, pour empêcher la propagation des maladies contagieuses. Aussi, dans le projet que nous présentons à la Conférence, avons-nous cherché à nous conformer à l'esprit et à la lettre de la susdite résolution du Congrès. Nous ne demandons que des concessions qui puissent mettre à même les agents consulaires des diverses puissances de transmettre à leurs gouvernements des informations dignes de foi sur la condition sanitaire des ports de mer où ils résident, ainsi que des navires en partance pour leurs pays respectifs. Les autorités sanitaires des États-Unis ont acquis depuis longtemps la conviction que l'on fait trop peu d'attention, au port de départ, à la condition sanitaire des navires, de leurs passagers, de leurs équipages et de leurs cargaisons. On permet souvent aux navires de prendre la mer dans des conditions qui favorisent le développement des maladies pestilentielles, que l'on aurait pu arrêter par des procédés de purification et de désinfection. C'est l'absence de telles mesures qui rend nécessaire l'établissement coûteux des quarantaines dans les ports d'arrivée.

"D'un autre côté le manque de renseignements exacts sur la condition sanitaire des navires et des ports de départ est cause que des restrictions inutiles sont imposées aux passagers et au commerce. Des renseignements précis de cette nature permettraient de ne pas considérer comme infectés tous les ports de mer situés sous certaines latitudes et de ne pas soumettre par conséquent à une quarantaine vexatoire tous les navires partant des dits ports. L'expérience, d'ailleurs, nous enseigne que tous les navires venant de ports infectés ne le sont pas nécessairement; la proportion, au contraire, en est faible.

"La Conférence actuelle doit son origine aux difficultés que les autorités sanitaires des États-Unis ont toujours éprouvées à obtenir, par l'entremise des consuls américains, dans les divers ports étrangers, les renseignements nécessaires à l'application de la loi du 2 juin 1879, créée dans le but d'empêcher l'introduction des maladies contagieuses et pestilentielles dans les États-Unis. Ce besoin de renseignements sanitaires exacts se faisait sentir fortement en Europe, il y a quelques années, surtout an sujet de l'importation du choléra par les pèlerins, qui, s'en retournant de la Mecque, s'embarquaient dans certains ports de la Mer Rouge. Les résultats heureux obtenus par l'établissement de postes d'observation médicale, à la Mecque, à Médine et dans les principaux ports de la Mer Rouge, à la suite d'une entente internationale et à l'instigation de la France, font espérer qu'avec des moyens différents, on arrivera, dans d'autres pays, à réaliser également de semblables triomphes sanitaires.

Ces médecins sont chargés 'd'inspecter soigneusement et constamment l'état sanitaire des pèlerins et d'aviser par télégraphe, dès l'apparition de la maladie, les officiers sanitaires établis le long du littoral, lesquels, à leur tour, préviennent les autorités centrales de la Turquie et de l'Égypte.'

"L'efficacité de ce système est due, il est vrai, à l'autorité dont dis'posent ces médecins d'empêcher le départ des pèlerins jusqu'à ce que toute trace de maladie ait disparu. C'est là un pouvoir qui n'est pas au nombre des concessions réciproques que le gouvernement des ÉtatsUnis propose à la considération de la Conférence.

"Nous croyons, cependant, qu'on arriverait à de très beaux résultats si l'on parvenait à avoir, en tous temps, des renseignements authentiques sur la condition sanitaire des ports de mer, tout en laissant à chaque nation la liberté de promulguer et d'exécuter ses règlements sanitaires d'après les exigences climatériques et les conditions d'hygiène locales. "Il serait vraiment à désirer que chaque nation civilisée assumât la responsabilité d'empêcher la transmission à d'autres pays des épidémies qui sévissent sur son territoire.

"D'autant plus que ce but serait plus sûrement atteint et avec moins d'entraves au commerce qu'en laissant à d'autres nations le soin d'écarter ces épidémies de leur territoire au prix de procédés coûteux. Ce résultat ne pouvant malheureusement être obtenu, on pourrait, ainsi que nous le proposons à cette Conférence, y suppléer par un système d'avertissements sur l'état sanitaire des ports et des navires.

"Dans le mémoire que nous soumettons à vos délibérations, nous émettons les considérations ci-dessous comme pouvant aider à la solution de la question qui nous occupe:

"1°. Que chaque gouvernement soit tenu d'obtenir, en temps opportun, des renseignements exacts sur la condition sanitaire de ses ports et villes, et de les communiquer sans délai aux gouvernements qui ont pris part à cette Conférence.

"2°. Que chaque gouvernement s'engage à donner accès à ses hôpitaux aux consuls et agents des autres pays, et à leur permettre de consulter tous les documents se rapportant à la santé publique, et de faire, avant et après le chargement, un examen minutieux de tout navire en partance pour un port du pays représenté par l'officier examinateur. "Comme les officiers chargés de vérifier seront responsables envers leurs gouvernements et passibles de tous les risques et peines provenant d'un avertissement inexact, il leur sera, par contre, accordé toutes les facilités pour faire l'inspection de l'état sanitaire des ports, localités et navires, et pour la transmission à leurs gouvernements, au moyen des patentes de santé, ou par voie télégraphique ou postale, des renseignements qu'ils auront obtenus.

"Les entraves apportées au commerce seraient sensiblement diminuées si, ainsi que cela se pratique aujourd'hui, l'examen du navire, au lieu d'être fait au port d'arrivée, était fait au port de départ par les consuls

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