General Agreement on Tariffs and Trade ...U.S. Government Printing Office, 1949 - 2044 páginas |
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... PREMIERE PARTIE ( suite ) Dénomination des marchandises Droits applicables Congo Belge 71 2242 72 90 94 Métaux et ouvrages spéciaux : ex F.2 . Bijouterie fausse ...... Meubles de toute espèce et leurs pièces détachées , y compris l'hor ...
... PREMIERE PARTIE ( suite ) Dénomination des marchandises Droits applicables Congo Belge 71 2242 72 90 94 Métaux et ouvrages spéciaux : ex F.2 . Bijouterie fausse ...... Meubles de toute espèce et leurs pièces détachées , y compris l'hor ...
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... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation dos Produits Droit 50/7 ( suite ) d'uno pointuro no dépassant pas 22 centimètres .... pairo 5,46 18 do plus de 22 cm . paire 10,92 66 Gants , avoc ou sans baguettes : do chovrcau , poau do Suèdo ...
... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation dos Produits Droit 50/7 ( suite ) d'uno pointuro no dépassant pas 22 centimètres .... pairo 5,46 18 do plus de 22 cm . paire 10,92 66 Gants , avoc ou sans baguettes : do chovrcau , poau do Suèdo ...
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... ( suite ) LISTE III - BRESIL PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit / 12 113 222 E Graisses minérales : naturelles , noires ( pour lubrifi- cation et autres usages ) d'une couleur plus foncée que le No 7 N.P.A. du ...
... ( suite ) LISTE III - BRESIL PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit / 12 113 222 E Graisses minérales : naturelles , noires ( pour lubrifi- cation et autres usages ) d'une couleur plus foncée que le No 7 N.P.A. du ...
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... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit Essences ( Huiles éthérées , vo- latiles ou essentielles ) : pour la parfumerie : d'acacia , ambre gris , canelle , gelsémine , géranium , hélio- trope , iris , jacinthe , lilas ...
... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit Essences ( Huiles éthérées , vo- latiles ou essentielles ) : pour la parfumerie : d'acacia , ambre gris , canelle , gelsémine , géranium , hélio- trope , iris , jacinthe , lilas ...
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... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit 971 ( suite 75 poudres de riz , solutions , tein- tures et similaires .K.P.L . 40,77 / 6 Pour le bain , pour brûler , vo- latiliser , pulvériser ou poar l'hygiène intime , telles ...
... PREMIERE PARTIE ( suite ) Désignation des Produits Droit 971 ( suite 75 poudres de riz , solutions , tein- tures et similaires .K.P.L . 40,77 / 6 Pour le bain , pour brûler , vo- latiliser , pulvériser ou poar l'hygiène intime , telles ...
Términos y frases comunes
acier aciors alliós applicables articlos artificielles automobiles autromont avoc avoo bandos BELGIQUE belgo bois BRESIL PREMIERE brutos CANADA Première caoutchouc compris aillours contractante coton cuir d'uno Dénomination des marchandises dénommés ni compris Désignation des produits dispositions douane électriques ex b exemption exemption Exomptos fer ou d'acier fibros filaments textiles Fonds monétaire international fouillos Franco fruits gallon huiles importés laine laino lamos LISTE III BRESIL LISTE V CANADA LISTE XI-A lours partios Machines et appareils machinos matières plastiques matières textiles matièros métal commun minérales monopole néerlandais moteurs néerlandais nêne p.c. ex p.c. exemption p.c. LISTE paragraphe PAYS-BAS Section pidoos détachéos pièces achevées pièces détachées plaques plaquos poaux poils Position du Tarif PREMIERE PARTIE suite présent Accord présent article produits Taux propres fabriques restrictions servir exclusivement similaires similairos simplos spécialement sucre Tarif Brésilien LISTE Tarif de BeNeLux Tarif du Canada TERRITOIRES METROPOLITAINS PREMIERE tion tissus tubos tuyaux végétales votomonts